Il est vrai que la présence de substances nocives et toxiques dans un bâtiment n’est jamais à exclure. Elles peuvent entraîner de graves problèmes de santé et constituent un réel danger pour les occupants. Dans ce cadre, l’exposition à l’amiante figure parmi les cas récurrents et potentiellement dangereux surtout lors des travaux de nettoyage, de rénovation, de démolition, de déménagement, etc. D’ailleurs, le DTA doit être réalisé pour tout bâtiment (maison individuelle, appartement, local professionnel, établissement recevant du public, etc.) dont le permis de construire a été délivré avant le 01er juillet 1997.
Comment la présence d’amiante dans un bâtiment constitue-t-elle un réel danger pour les occupants ?
En principe, les matériaux contenant de l’amiante ne sont pas considérés comme nocifs sauf s’ils libèrent de la poussière ou des fibres dans l’air qui peuvent être inhalés ou ingérés. En effet, ces substances peuvent provoquer des troubles de santé lorsqu’elles atteignent les poumons ou le tube digestif. L’amiante est présent un peu partout dans le bâtiment : la dalle de plafond, les carreaux de sol, les portes coupe-feu, les bardeaux, les dessus d’armoires, etc. Sa propagation peut être provoquée par les dommages et la détérioration de ces divers matériaux suite à l’humidité constante, les vibrations continues, les impacts physiques ou encore le vieillissement des infrastructures. De ce fait, il est important, voire impératif d’effectuer une évaluation des lieux afin d’éviter les risques d’exposition à l’amiante.
DTA : les points importants à savoir
Compte tenu du risque amiante auquel s’exposent les occupants d’une maison ou d’un local professionnel ainsi que les personnes réalisant des travaux sur cette bâtisse, le DTA entre en quelque sorte dans le cadre des mesures de prévention. Il permet entre autres d’avoir une meilleure connaissance des lieux et d’évaluer la conformité et la fiabilité des infrastructures. Dans ce sens, ce dossier présente diverses informations concernant les matériaux et produits contenant de l’amiante (localisation, nature, date, résultats des évaluations périodiques de l’état de conservation, etc.), des consignes de sécurité ainsi qu’une fiche récapitulative. À noter également que cette dernière doit être transmise aux résidants par le propriétaire dans un délai d’un mois après sa constitution ou sa mise à jour. Il en est de même pour les locaux professionnels. Le propriétaire du bâtiment devra, en effet, fournir la fiche récapitulative DTA aux employeurs, aux représentants du personnel ainsi qu’aux médecins du travail pour qu’ils puissent prendre les dispositions nécessaires en cas de besoin.
